Société filiale (exemples, niveaux)

Qu'est-ce qu'une filiale?

Une filiale est celle qui est contrôlée par une autre société, mieux connue sous le nom de société mère ou holding. Le contrôle est exercé par la détention de plus de 50% des actions avec droit de vote de la filiale. Les filiales sont soit créées, soit acquises par la société de contrôle. Dans les cas où la société mère détient 100% des actions avec droit de vote, la structure de la filiale est désignée comme une filiale à 100%.

Les filiales ont une entité juridique distincte de celle de leur société mère. Ils sont indépendants en termes de passif, d'imposition et de gouvernance. Ainsi, une structure de filiale peut intenter une action et être poursuivie séparément de sa société mère. Néanmoins, en raison de l'actionnariat majoritaire, la société mère a son mot à dire dans l'élection du conseil d'administration de la filiale et son fonctionnement. L'entité juridique distincte de la filiale peut aider la société mère à bénéficier d'avantages fiscaux, suivre les résultats d'une unité séparément, séparer le risque de filiale de la société mère, préparer les actifs pour la vente, etc.

Niveaux de la filiale

Les structures mères-filiales plus importantes peuvent impliquer plusieurs couches de filiales, appelées filiale de premier niveau, filiale de deuxième niveau, filiale de troisième niveau, etc.

Comme le montre l'exemple de filiale de la figure 1, où la société la plus élevée de la structure à plusieurs niveaux n'appartient à aucune autre société, les filiales contrôlées par cette société sont une filiale de premier niveau. Lorsqu'une filiale de premier niveau détient plus de 50% des actions d'une autre entité, cette entité est appelée filiale de second niveau et ainsi de suite.

Exemples de filiales

Exemple de filiale n ° 1 - Walt Disney

La société Walt Disney compte plus de 50 filiales. Une liste partielle des sociétés filiales est fournie ci-dessous

Vous pouvez consulter la liste complète ici

Exemple de filiale n ° 2 - Nike Inc

Nike Inc compte plus de 100 filiales. La liste partielle des filiales est fournie ci-dessous.

Vous pouvez consulter la liste complète des filiales ici

La différence avec la holding passive minoritaire et l'entreprise associée

Les filiales sont des entités dans lesquelles la société mère ou holding détient plus de 50% de ses actions avec droit de vote.
En revanche, si la société mère détient 20% -50% des actions avec droit de vote d'une autre société, cette société est appelée société associée.
En outre, lorsque la société mère détient moins de 20% des actions d'une autre société, cet investissement est un investissement passif minoritaire.

Dans le cas d'une structure de filiale, les états financiers de la filiale sont fusionnés avec les états financiers de la société mère et les états financiers consolidés sont fournis avec les résultats autonomes dans les états financiers audités de la société mère.

Pour les participations minoritaires, l'investissement est classé comme investissement financier à l'actif du bilan de la société mère tandis que les dividendes reçus sont présentés dans le compte de résultat en résultat financier.

Traitement comptable de la filiale

Les états financiers consolidés doivent intégrer toutes les filiales de la société mère. Tous les soldes, transactions, revenus et dépenses intragroupe sont éliminés lors de la consolidation. Il doit y avoir une uniformité dans les méthodes comptables pour des transactions similaires tout en combinant les comptes.

Pour le compte de résultat consolidé, 100% des produits et charges de la filiale sont inclus. Tout bénéfice net attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle de la structure de la filiale est soustrait du résultat net consolidé pour obtenir le bénéfice net attribuable à la société mère.
Dans le même ordre d'idées, 100% des actifs et passifs de la filiale sont inclus dans le bilan consolidé et la participation ne donnant pas le contrôle de la filiale est enregistrée comme une ligne distincte dans la section capitaux propres, la qualifiant de participation ne donnant pas le contrôle dans les filiales ou minoritaire. Intérêt.
Le prix d'achat d'une filiale acquise au-dessus de sa juste valeur est comptabilisé en tant que goodwill dans le bilan de la société mère et classé comme un actif non identifiable.
Pour une participation supérieure à 80%, le parent est tenu de soumettre des déclarations de revenus consolidées.

Sociétés filiales consolidées et non consolidées

Conformément à la réglementation, les sociétés mères sont tenues de consolider tous les états financiers des filiales. Cependant, les filiales peuvent rester non consolidées dans de rares cas, comme lorsqu'une structure de filiale est en faillite dans laquelle la société mère est incapable de contrôler les opérations de la filiale.
Ces entreprises sont traitées comme des participations et enregistrées de la même manière qu'une participation associée est inscrite au bilan de la société mère.

Structure de la filiale et autres regroupements d'entreprises

Les regroupements d'entreprises peuvent être classés comme des fusions ou acquisitions, des consolidations et des entités ad hoc.

Alors qu'une structure de filiale a sa propre véritable identité et la structure organisationnelle existante même après l'acquisition par une société mère ou une société holding, les fusions entraînent l'absorption de la petite société dans la plus grande société qui l'acquiert, ce qui entraîne la cessation de la société qui fusionne. . La consolidation est la formation d'une toute nouvelle société par le biais d'une combinaison de deux entreprises, tandis que des entités à vocation spéciale sont créées par une société de parrainage dans un but particulier ou un projet.

Problèmes d'évaluation dans les participations croisées - EV / EBITDA

Les entreprises détenant des participations croisées sont confrontées à des problèmes de valorisation comme dans le cas de l'estimation EV / EBITDA. Lorsqu'une participation est qualifiée de participation minoritaire, le résultat opérationnel de la société holding ne reflète pas le résultat de la participation minoritaire. Cependant, le numérateur du multiple comprend la valeur de marché des capitaux propres qui comprend la valeur de la participation minoritaire, conduisant ainsi à une surévaluation des actions de la société mère. Par conséquent, la valeur de la participation minoritaire doit être soustraite pour arriver au bon EV.

En cas de détention majoritaire comme pour les filiales, l'EBITDA intègre 100% du résultat opérationnel des filiales tandis que l'EV ne reflète que la part de holding appartenant à l'entreprise. Cela pourrait donner une interprétation trompeuse d'un faible multiple qui pourrait classer les actions de la société holding comme sous-évaluées. Pour les participations consolidées, des ajustements seraient donc nécessaires pour exclure la valeur et le résultat opérationnel de l'exploitation du numérateur et du dénominateur respectivement.

Conclusion

Les entreprises en croissance créent généralement des filiales ou achètent une participation majoritaire dans des entreprises existantes, car cela leur donne l'avantage de développer leurs activités avec un risque minimal. La relation mère-filiale aide à verrouiller les passifs et les créances privées de la structure de la filiale, protégeant ainsi les actifs de la société mère. Il pourrait également y avoir d'autres synergies spécifiques bénéficiant aux parents, par exemple, des avantages fiscaux accrus, des risques diversifiés ou des actifs tels que les bénéfices, l'équipement ou les biens. La filiale, à son tour, bénéficie de la réputation de marque de la société mère et / ou de ressources précieuses.

Bien que les deux sociétés soient considérées comme des entités juridiques distinctes aux fins du passif, elles sont considérées comme une seule entité pour la présentation des états financiers. Si la participation est supérieure à 80%, la société mère peut bénéficier d'avantages fiscaux précieux et compenser les bénéfices d'une entreprise par des pertes dans une autre.

Les frais juridiques liés à l'acquisition de filiales sont généralement inférieurs à ceux des fusions. De plus, l'acquisition de filiales sur des terrains étrangers se traduit par des avantages fiscaux en plus de l'assouplissement des conditions commerciales avec des pays autrement moins coopératifs. Cela permet d'augmenter la part de marché et d'obtenir un avantage concurrentiel grâce à des économies d'échelle.