Unités d'actions restreintes (définition, exemples)

Que sont les unités d'actions restreintes?

Les unités d'actions restreintes ou RSU peuvent être définies comme une rémunération à base d'actions émise sous forme d'actions de la société à un employé, cependant, ce type d'attribution est limité et soumis à un calendrier d'acquisition. La société établit des exigences d'acquisition en fonction du rendement d'un individu et de la durée de l'emploi.

Amazon utilise les unités d'actions restreintes comme principale source de rémunération en actions, car elle aligne les intérêts à long terme des actionnaires et des employés.

source: Amazon 10K K dépôts

Une fois que l'unité d'actions restreintes est attribuée à un employé à sa juste valeur marchande, elle est considérée comme un revenu pour l'employé. Puisqu'il s'agit d'un revenu, la société retient un pourcentage des actions pour payer l'impôt sur le revenu. Néanmoins, le salarié peut recevoir les actions restantes et a le pouvoir de les vendre à tout moment à sa convenance.

Exemple d'unités d'actions restreintes

Supposons qu'une personne reçoive une proposition d'emploi d'une entreprise. L'entreprise estime que ses compétences s'avéreront être un bon atout pour l'entreprise. Par conséquent, la société décide de lui offrir 600 unités d'actions restreintes dans le cadre de la rémunération de la société, en plus de lui donner un salaire substantiel et d'autres avantages. Les actions de la société se négocient à un prix de marché de 50 $ par action, ce qui donne une valeur de 600 RSU à plus de 30 000 $. La détermination du prix du marché se fait généralement en fonction du cours de clôture de l'action de la veille ou de la moyenne du haut et du bas de la journée.

Cependant, si la personne est censée recevoir 30 000 $ à titre d'incitatif, elle doit servir l'entreprise pendant cinq ans, en raison de son calendrier d'acquisition. La personne aura droit à 20% du total des UAR à la fin de la première année de ses employés. Un autre 20% du total des UAR la deuxième année. Ainsi de suite jusqu'à ce qu'il obtienne toutes les 600 UAR d'ici la fin de la cinquième année. Quel que soit le prix des actions à la fin de la cinquième année, la personne recevra environ 30 000 $ à la fin de la cinquième année.

Ainsi, les RSU fonctionnent comme un facteur de motivation dans l'organisation. Cela permet non seulement aux employés de rester dans l'organisation, mais leur permet de bien performer, ce qui, à son tour, se traduit par une augmentation des performances des actions. Par exemple, la personne reste avec l'organisation pendant les cinq prochaines années pour obtenir la totalité des 600 RSU et, à ce moment-là, le prix de l'action passe à 70 $ l'action, il finira par recevoir près de 42 000 $. Cependant, il s'agit d'un revenu imposable, de sorte que la société détiendra quelques-unes de ses actions pour l'impôt sur le revenu et l'impôt sur les plus-values.

En revanche, si la personne avait quitté son emploi pendant la période d'acquisition, elle ne serait pas éligible à cette récompense. Par exemple, supposons que la personne quitte son emploi après un an de son emploi, alors, elle ne sera disponible que pour 150 RSU et perdra les 450 actions restantes de la société.

RSU - Différence entre la date d'attribution et la date d'acquisition

Il ne faut pas confondre la date d'attribution et la date d'acquisition, car les deux dates sont différentes. À la date d'attribution, la société fournit vos unités d'actions restreintes. Cependant, vous n'êtes pas autorisé à vendre ou à transférer les RSU pendant une période donnée. Une fois ce délai écoulé, la société autorise la vente ou le transfert des RSU, ce que l'on appelle la date d'acquisition. Il existe plusieurs entreprises qui demandent aux salariés de ne pas vendre ou transférer les actions acquises pendant un certain temps.

Le calendrier des unités d'actions restreintes d'Amazon est fourni ci-dessous.

source: Dépôts Amazon 10K

Amazon a accordé un total de 19,8 millions d'UAR, dont 7 millions d'UAR sont acquises en 2017 et 7,2 millions d'UAR sont acquises en 2018.

RSU - Une subvention de pleine valeur

Les unités d'actions restreintes sont considérées comme un montant total d'attribution d'actions car l'attribution vaut la valeur totale des actions au moment de l'acquisition. Ainsi, contrairement aux options d'achat d'actions souvent considérées comme sous-marines, les UAI n'entraîneront aucune perte, ce qui signifie que le résultat mènera toujours à un revenu même si le prix du marché baisse.

Exemple RSE

Une entreprise accorde 15 000 RSU à un employé. À la date d'acquisition, lorsque les actions vous sont remises, le cours de l'action de la société est de 20 $ par action. Il en résulte une valeur de subvention de 300 000 $ (15 000 x 20). Cependant, si le prix de l'action était de 15 $ l'action à la date d'acquisition, la valeur d'attribution serait toujours de près de 225 000 $ (15 000 * 15). C'est parce que les unités d'actions restreintes ne tiennent pas compte de la grande date. Au lieu de cela, ils prennent en considération la date d'acquisition.

Actions	Le cours de l'action chez Vesting	Valeur des actions à l'acquisition ou à la livraison
15 000	20 $	300 000 (15 000 * 20)
15 000	15 $	225 000 (15 000 * 15)

Vous trouverez ci-dessous l'activité des unités de stock restreintes d'Amazon au cours des années 2014, 2015 et 2016.

Nous notons que le total des UAI octroyées en 2016 était de 9,3 millions, les UAI acquises étaient de 6,1 millions et les UAI perdues étaient de 2,3 millions.

Imposition des unités d'actions restreintes

Lorsque les actions d'unités d'actions restreintes sont livrées aux salariés à la date d'acquisition, elles sont imposées. Ainsi, le revenu imposable des salariés pourrait être la valeur marchande des actions au moment de l'acquisition. Désormais, les employés ont un revenu de compensation, qui est soumis à l'impôt fédéral et à l'impôt sur l'emploi ainsi qu'à tout impôt d'État et local. Pour les employés américains, la retenue à la source apparaît sur le formulaire W-2 avec leurs revenus.

Supposons qu'un employé reçoive 1 000 actions à la date d'acquisition d'une juste valeur marchande de 20 $ l'action. Par conséquent, il reconnaîtra un revenu imposable de 20 000 $. Étant donné que ce revenu est imposable, son entreprise peut offrir diverses options pour payer l'impôt dû sur 20 000 $ avec les choix suivants.

# 1 - Retenue pour couvrir

Conformément à ce choix, la société devrait retenir quelques-unes des actions acquises à l'employé afin de payer les taxes applicables. Maintenant, considérons que le taux de retenue à la source est d'environ 40%, puis, comme dans l'exemple ci-dessus, les impôts dus à l'employé seraient de près de 8000 $ (20 000 $ * 40% = 8 000 $). Ainsi, le nombre d'actions que l'entreprise est susceptible de retenir pourrait être de 400 (8 000 $ / 20 $ = 400). Donc, dans ce cas, la société retiendra 400 actions et libérera les 600 actions restantes.

Vous trouverez ci-dessous un extrait des dépôts 10K d'Apple. Nous notons que la plupart des UAI acquises ont été réglées en actions nettes, c'est-à-dire que les actions ont été retenues pour couvrir les obligations fiscales et ont été remises en espèces aux autorités fiscales compétentes.

source: Dépôts Apple 10K

# 2 - Espèces

Les employés peuvent avoir la possibilité de payer les impôts directement à leur entreprise par le biais de la paie ou par chèque, et les employés peuvent avoir leur compte crédité du nombre total d'actions acquises.

# 3 - Vente à couverture

La vente à couvert est une option supplémentaire pour les employés de payer leurs impôts. Compte tenu de l'exemple ci-dessus, l'employé peut demander à toute société boursière telle que Morgan Stanley de vendre 400 actions du total des actions acquises de 1000 actions pour couvrir ses impôts. Cependant, ils peuvent lui facturer les commissions et frais applicables pour le service. Le produit des ventes sera débité de votre compte et sera envoyé à l'entreprise de l'employé pour rapport et remise aux agences de réglementation appropriées.

Avantages des unités d'actions restreintes (RSU)

Taxes inférieures possibles - Les unités d'actions restreintes ne comprennent pas la disposition de l'article 83 (b). Par conséquent, la possibilité d'un trop-payé est minimale dans le cas des UAI.
Report de l'émission d'actions - Les entreprises ou organisations peuvent émettre des unités d'actions restreintes sans diluer la base d'actions. Cela crée un avantage substantiel par rapport aux autres formes de rémunération en actions telles que les plans d'achat d'actions des salariés, les plans d'options sur actions statutaires ou non statutaires.
Économique - Les entreprises ou organisations engagent des dépenses administratives minimales car il n'y a pas d'actions réelles à détenir, enregistrer et suivre.
Report d'impôt - Les sociétés ou entreprises peuvent reporter l'imposition au-delà de la date d'acquisition en retardant l'émission d'actions aux employés.
Fiscalité étrangère - Les unités d'actions restreintes pour les employés américains travaillant à l'extérieur des États-Unis ont une imposition similaire à celle de ceux qui travaillent dans le pays d'origine. Ils sont imposés sur la valeur de la taxe au moment de la livraison, non octroyés et soumis à la taxe sur la plus-value sur la vente d'actions.

Inconvénients des RSU

Aucun droit de vote - Les unités d'actions restreintes ne permettent pas aux employés d'avoir des droits de vote au moment de l'attribution. Au lieu de cela, ils ont le droit de vote lorsque les actions réelles sont émises aux employés lors de l'acquisition.
Aucun dividende - Actions restreintes Les unités n'ont pas la possibilité de payer la taxe en raison du fait qu'aucune action réelle n'est donnée aux employés. Cependant, l'employeur peut verser des équivalents de dividende en espèces si les employés choisissent l'option de dividende.
Non Choix de l'article 83 (b) - Les unités d'actions restreintes excluent le choix de l'article 83 (b) parce que les unités données aux employés ne sont pas considérées comme des biens corporels selon l'Internal Revenue Code. Par conséquent, un tel choix ne peut être possible qu'avec le bien immobilier.

Unités d'actions restreintes et options d'achat d'actions - Différences clés

Vous pouvez avoir une meilleure compréhension des unités d'actions restreintes lorsque vous les comparez aux options d'achat d'actions traditionnelles. Aux États-Unis, il existe essentiellement deux types d'options d'achat d'actions, à savoir les ISO et les NSO. Cependant, j'utiliserai des options d'achat d'actions incitatives (ISO) pour mettre en évidence les principales différences entre les unités d'actions restreintes et les ISO.

Date d'attribution - le choix des dates d'attribution pourrait être n'importe quand après l'embauche d'un particulier, suivi par l'émission d'UAI ou d'options. Il n'y a aucune différence entre ces deux à la date d'attribution.
Prix d'exercice - Les unités d'actions restreintes n'ont pas de prix d'exercice. Les UAI sont émises aux employés en fonction du prix du marché de l'action de la société à la clôture de la veille. Mais, dans le cas de l'option d'achat d'actions, le prix d'exercice est déterminé par la valeur marchande future de l'action de l'entreprise.
Acquisition - Les UAR et les options peuvent être acquises en fonction du rendement des employés et de la période d'emploi dans l'entreprise.
Droit des actionnaires - Les unités d'actions restreintes ne donnent aucun droit aux employés, comme le vote et le dividende. Cependant, le bénéficiaire des RSU sera éligible à ces droits si l'entreprise donne à l'employé les actions et non l'argent. Pendant ce temps, dans le cadre des options d'achat d'actions incitatives, les bénéficiaires deviennent un actionnaire à part entière de la société une fois les options exercées.
Traitement 409A - Les RSU n'ont pas droit à l'évaluation 409A, alors que les ISO exigent naturellement une évaluation 409A.
Règlement - Les UAI sont réglées à la fin des termes et conditions de l'entente. Le plus souvent, l'entreprise retarde le règlement pour bénéficier d'un meilleur traitement fiscal car le report au-delà d'un certain nombre de mois pourrait entraîner des conséquences 409A négatives. En revanche, un tel règlement n'existe pas pour les options d'achat d'actions incitatives. Une fois qu'un employé a terminé la période d'acquisition, les options d'achat d'actions deviennent des actions ordinaires que l'employé peut exercer à son gré.
Type de paiement au moment du règlement - le paiement au moment du règlement est effectué en espèces ou en actions sous forme d'UAR. Pendant ce temps, les ISO fournissent des actions aux employés à titre de paiement lors du règlement.

Conclusion

Une unité d'actions restreintes (RSU) est l'un des packages de rémunération en actions offerts par une entreprise à ses employés en termes d'actions de l'entreprise. Cependant, les actions de la société sont remises aux salariés à la date future selon le plan d'acquisition de la société. L'employé reçoit la rémunération en actions après avoir rempli les conditions d'acquisition, telles que les jalons de performance requis et le service de l'entreprise pendant une durée donnée.

Les unités d'actions restreintes sont considérées comme une meilleure rémunération en actions que les options d'achat d'actions, car les UAI ont fourni une protection contre la baisse. Il indique seulement que l'employeur donne plus d'argent à ses employés. En termes simples, les unités d'actions restreintes permettent aux employés de s'enrichir avec la croissance de l'entreprise. Les UAI gagnent rapidement en popularité en raison de leurs avantages par rapport aux autres compensations en actions. Selon radford.aon.com, seulement 3% des entreprises technologiques avaient des plans d'actions centrés sur les RSU il y a onze ans aux États-Unis.Cependant, ce nombre est passé à plus de 50% dans la technologie alors que de plus en plus d'entreprises ont commencé à pratiquer des unités d'actions restreintes. .