Passifs d'impôts différés

Passif d'impôt différé Signification

Les impôts différés passifs sont les obligations qui incombent à l'entreprise en raison du décalage temporel entre l'accumulation de l'impôt et la date à laquelle les impôts sont effectivement payés par l'entreprise aux autorités fiscales, c'est-à-dire que les impôts sont dus au cours d'une période comptable mais ne le sont pas. payé au cours de cette période.

En termes simples, des passifs d'impôt différé sont créés lorsque la charge d'impôt (élément du compte de résultat) est supérieure aux impôts à payer (déclaration fiscale) et que la différence devrait s'inverser dans le futur. DTL est le montant des impôts sur les bénéfices qui sont payables au cours de périodes futures en raison de différences imposables temporaires.

Ils sont créés lorsque le montant de la charge d'impôts est supérieur aux impôts à payer. Cela peut se produire lorsque les dépenses ou les pertes sont déductibles d'impôt avant d'être comptabilisées dans le compte de résultat.

Formule des passifs d'impôt différé

En général, les normes comptables (GAAP et IFRS) diffèrent des lois fiscales d'un pays. Il se traduit par la différence entre la charge d'impôt sur le résultat comptabilisée au compte de résultat et le montant réel de l'impôt dû à l'administration fiscale. En raison de cette différence, des passifs et actifs d'impôts différés sont créés. L'équation de la charge d'impôts qui assimile les charges d'impôts comptabilisées dans le compte de résultat et les impôts à payer à l'administration fiscale et les variations des actifs et passifs d'impôts différés est ci-dessous:

Charge d'impôt sur le revenu = impôts à payer + DTL - DTA

Exemple de passif d'impôt différé

Un bon exemple est lorsqu'une entreprise utilise une méthode d'amortissement accéléré à des fins fiscales et la méthode d'amortissement linéaire pour les rapports financiers. Un passif d'impôt différé tient compte du fait que la société paiera à l'avenir plus d'impôt sur le revenu en raison de la transaction qui a eu lieu au cours de la période actuelle, par exemple, une vente à tempérament à recevoir.

Vous trouverez ci-dessous le compte de résultat de la société à des fins de reporting financier (tel que communiqué aux actionnaires). Nous n'avons pas changé les chiffres des revenus et dépenses afin de mettre en évidence ce concept.

Ici, nous avons supposé que l'actif vaut 1000 $ avec une durée de vie utile de 3 ans et est amorti selon la méthode d'amortissement linéaire - année 1 - 333 $, année 2 - 333 $ et année 3 à 334 $.

  • Nous notons que la dépense fiscale est de 350 $ pour les trois années.

Supposons maintenant qu'à des fins de déclaration fiscale, l'entreprise utilise une méthode d'amortissement accéléré. Le profil d'amortissement est le suivant - année 1 - 500 $, année 2 - 500 $ et année 3 - 0 $

  • Nous notons que la taxe payable pour l'année 1 est de 300 $, l'année 2 est de 300 $ et l'année 3 est de 450 $.

Comme indiqué ci-dessus, lorsque nous utilisons deux types d'amortissements différents à des fins de présentation de l'information financière et fiscale, il en résulte des impôts différés.

Calcul de la responsabilité fiscale différée.

Charge d'impôt sur le revenu = impôts à payer + DTL - DTA

Formule de passif d'impôt différé = Charge d'impôt sur le revenu - Impôts à payer + Actif d'impôt différé

  • Année 1 - DTL = 350 $ - 300 $ + 0 = 50 $
  • Année 2 - DTL = 350 $ - 300 $ + 0 = 50 $
  • Année 3 - DTL = 350 $ - 450 $ + 0 = - 100 $

La responsabilité fiscale différée cumulative au bilan dans notre exemple sera la suivante

  • DTL cumulatif pour l'année 1 = 50 $
  • DTL cumulatif pour l'année 2 = 50 $ + 50 $ = 100 $
  • DTL cumulatif pour l'année 3 = 100 $ - 100 $ = 0 $ (notez que l'effet s'inverse au cours de l'année 3)

Les raisons 

  • La différence dans le moment du principe de comptabilisation des produits et des charges dans le compte de résultat et la déclaration fiscale;
  • Les produits et charges spécifiques sont comptabilisés dans le compte de résultat mais jamais sur la déclaration fiscale ou vice versa.
  • Les actifs ou passifs ont des valeurs comptables (valeur nette des actifs ou des passifs au bilan) et des bases fiscales différentes.
  • La comptabilisation des gains ou des pertes dans le compte de résultat diffère de la déclaration de revenus.
  • Les pertes fiscales de la période précédente peuvent compenser le bénéfice imposable futur.
  • Les ajustements des états financiers peuvent ne pas avoir d'incidence sur la déclaration de revenus ou peuvent être comptabilisés à des périodes différentes.

Décomposer DTL

  • DTL est créé lorsque les revenus ou les dépenses sont comptabilisés dans le compte de résultat avant qu'ils ne soient imposables. Par exemple, une entreprise connaît souvent les bénéfices d'une filiale avant toute distribution, c'est-à-dire les dividendes. Finalement, DTL annulera lorsque les taxes seront payées.
  • Comme il existe toujours une différence entre les lois fiscales et les règles comptables, le bénéfice d'une société avant impôts mentionnés dans le compte de résultat peut être supérieur à son résultat imposable sur une déclaration fiscale, résultant de l'impôt différé passif. Il s'agit du futur paiement d'impôt qu'une entreprise devrait verser aux autorités fiscales.
  • DTL devrait s'inverser, c'est-à-dire qu'elles sont causées par des différences temporaires et se traduisent par des flux de trésorerie futurs lorsque les impôts sont payés. Il est le plus souvent créé lorsqu'une méthode d'amortissement accéléré est utilisée dans la déclaration de revenus et l'amortissement linéaire est utilisé dans le compte de résultat.
  • En termes plus simples, c'est le montant des impôts qu'une entreprise a sous-payé et qui sera compensé à l'avenir. Cela ne signifie pas que l'entreprise n'a pas rempli son obligation; il s'agit plutôt de payer l'obligation selon un calendrier différent.
  • Par exemple, une entreprise qui a gagné un revenu net pour une année donnée comprend qu'elle doit payer des impôts sur les bénéfices des sociétés. Étant donné que la dette fiscale est applicable pour l'année en cours, elle doit refléter une dépense pour la même période. Mais dans ce scénario, la taxe ne sera payée que l'année civile suivante. Pour remédier à ce décalage de trésorerie, la société enregistre la taxe comme passif d'impôt différé.

Effet des changements de taux d'imposition

  • Lorsque le changement de taux d'imposition DTL est ajusté pour refléter la transition vers le nouveau taux, les valeurs DTL du bilan doivent être modifiées car le nouveau taux d'imposition est le taux qui devrait être en vigueur au moment des annulations associées.
  • Une augmentation du taux d'imposition augmentera à la fois les passifs d'impôts différés et les actifs de l'entreprise dans sa charge d'impôts. Une diminution du taux d'imposition diminuera la DTA d'une entreprise et sa charge d'impôts.
  • Les variations de la valeur au bilan des passifs et actifs d'impôts différés doivent être comptabilisées comme la modification du taux d'imposition qui affectera la charge d'impôt sur le résultat au cours de la période en cours.
  • Charge d'impôt sur le résultat = impôts à payer + DTL - DTA. Si les taux augmentent, l'augmentation du DTL est ajoutée à l'impôt à payer, et l'augmentation de la DTA est soustraite de l'impôt à payer pour arriver à la charge d'impôt sur le revenu.

Conclusion

Pour résumer, si le résultat imposable (sur la déclaration de revenus) est inférieur au résultat avant impôt (sur le compte de résultat) et que la différence devrait s'inverser dans les années à venir, le passif d'impôt différé est créé. DTL entraînera des sorties de fonds futures lorsque les impôts seront payés. DTL est le plus souvent créé lorsqu'une méthode d'amortissement accéléré est utilisée dans la déclaration de revenus, et l'amortissement linéaire est utilisé sur le compte de résultat. Pour un analyste, cette ligne de l'état financier est essentielle, car si le DTL devait s'inverser à l'avenir, alors ils sont considérés comme un passif; sinon, il sera considéré comme un capital.